Direction de l’information legale et administrative

Face a la 5 e vague et au tri?s rebond de l’epidemie et dans le but de limiter le risque d’exposition des salaries au Covid-19, le protocole national pour garantir la sante et la securite des salaries en entreprise est le document de qualite. Le protocole sanitaire en firme fut actualise le 25 janvier 2022 avec le ministere du Travail Afin de prendre mammiesucrГ©e en compte la legislation via le marche vaccinal. L’application du passe vaccinal pour les personnels travaillant dans certains agences recevant du public ainsi que la gestion des cas contacts sont les principales evolutions du protocole revise.

Pour prendre en compte la reprise epidemique, le protocole national pour assurer l’equilibre et la securite des salaries en entreprise face a l’epidemie du Covid-19 fut foutu a jour le 21 janvier 2022 pour integrer la prolongation du teletravail obligatoire, a raison de 3 journees minimum via semaine, jusqu’au 1 er fevrier inclus. Il a ete de nouveau mis a jour le 25 janvier 2022 Afin de prendre en compte la loi renforcant les outils de gestion de la crise sanitaire qui transforme le marche sanitaire en marche vaccinal. Les principales evolutions de votre nouvelle version portent via l’application du passe vaccinal Afin de des personnels intervenant dans Quelques agences recevant du public, ainsi que sur la gestion des cas contacts.

Passe vaccinal indispensable Afin de certains personnels

Depuis le 24 janvier 2022, le marche vaccinal est indispensable Afin de nos individus qui travaillent dans les lieux, etablissements, services ou evenements ou celui-ci est exige pour les clients et nos usagers.

Concernant en connaitre plus i  propos des professionnels et les lieux concernes, consultez l’article Quels experts doivent presenter leur marche vaccinal depuis le 24 janvier 2022 ?

A savoir : J’ai loi du 5 aout 2021 relative a la gestion d’la pi?te sanitaire a instaure l’obligation du passe sanitaire Afin de nos individus qui travaillent dans Divers lieux recevant du public, elle reste entree en vigueur le 30 aout 2021. Notre loi renforcant les outils de gestion d’la crise sanitaire du 22 janvier 2022 transforme le marche sanitaire en marche vaccinal, des experts travaillant dans les lieux et services ou le marche vaccinal reste exige seront donc concernes par cette obligation.

Regles d’isolement des salaries cas contact

J’ai nouvelle version du 25 janvier du protocole distingue les regles d’isolement des salaries contact a risque, selon qu’ils disposent ou non tout d’un schema vaccinal complet.

Notre protocole sanitaire precise qu’un salarie devra rester chez lui et s’isoler lorsqu’il :

• presente des symptomes evocateurs du covid-19 (fievre, toux, maux de gorge. ) ;
• reste cas contact de la personne positive au covid-19 et qu’il ne dispose gui?re d’un schema vaccinal schema vaccinal complet (dose de rappel comprise) et qu’il n’a pas contracte le Covid depuis moins de 2 mois.

En revanche, Quand le salarie cas contact a risque dispose tout d’un schema vaccinal complet et qu’il n’est pas immunodeprime, il devra appliquer de maniere stricte les mesures barrieres et privilegier le teletravail. Il n’est jamais oblige de rester chez lui et de s’isoler.

Ces precisions ressortent des regles generales d’isolement a respecter Afin de toute personne qui possi?de ete en rapport avec un individu positive au covid-19 sans mesure de protection efficace.

Teletravail indispensable

Notre version du 21 janvier 2022 du protocole sanitaire concerne la prolongation du teletravail obligatoire, jusqu’au 1er fevrier inclus.

Au contexte de reprise epidemique, le teletravail permettra de limiter les interactions sociales dans les locaux professionnels et dans les transports en commun. A compter du 3 janvier et jusqu’au 1 er fevrier 2022 inclus, pour nos postes qui le permettent, le teletravail est obligatoire a raison de 3 heures au minimum avec semaine. Si l’organisation du projet et la situation des salaries le permettent, ce nombre pourra etre porte a 4 journees par semaine.

A partir du 2 fevrier 2022, le recours au teletravail est simplement recommande.

Mes autres dispositions de votre protocole, qui portent concernant le port du masque, la distanciation physique et la prevention des contaminations par l’aeration et la desinfection n’ont pas ete modifiees par rapport a Notre version du 30 decembre 2021 du protocole sanitaire.

Renforcement des gestes barrieres et du port du masque

Le port du masque devra etre renforce. Le port du masque reste systematique dans les entreprises dans l’integralite des lieux collectifs clos. Lorsque diverses individus occupent votre travail, il doit etre continuellement porte. Cela devra s’agir soit d’un masque grand public filtration superieure a 90 %, masque evoque de « categorie 1 » , soit d’un masque chirurgical. Le port du masque doit etre associe au respect d’une distance physique d’au moins 1 m entre des gens, de l’hygiene des mains, des gestes barrieres, ainsi que du nettoyage, une ventilation, de l’aeration des locaux, d’la mise en ?uvre de la politique de prevention ainsi que la gestion des flux d’individus.

La distance physique entre 2 individus est portee a 2 metres si le masque ne peut etre porte, en restauration collective ainsi que au sein des espaces exterieurs (espaces fumeurs dans les cours pourquoi pas).

L’employeur doit informer le salarie de l’existence de l’application TousAntiCovid ainsi que l’interet de le activation pendant des horaires d’embauche.

A noter : Mes reunions en presentiel doivent etre limitees autant que possible et doivent etre organisees au strict respect des gestes barrieres ainsi que la distanciation physique.

Aeration et nettoyage des locaux

La version mise a jour du protocole met l’accent sur l’aeration des locaux d’embauche qui est une mesure essentielle. Cela reste important d’aerer les locaux avec une ventilation naturelle de preference (portes et fenetres ouvertes) constamment si les conditions le peuvent permettre et au minimum 10 mn chacune des heures. A defaut, l’aeration devra etre assuree grace a un systeme de ventilation mecanique conforme a J’ai reglementation, en etat de bon fonctionnement et verifie.

Notre ministere du Travail preconise explicitement d’utiliser les capteurs de CO2 pour mesurer le dioxyde de carbone (gaz carbonique ou CO2) dans l’air, a des endroits caracteristiques une frequentation et a des periodes de forte frequentation. Lorsque le CO2 depasse le seuil de 800 ppm, nos entreprises doivent veiller a aerer et a renouveler l’air ou reduire le nombre de personnes admises dans la piece. Si la concentration de CO2 depasse les 1 000 ppm, le ministere preconise d’evacuer le local le temps d’une aeration suffisante Afin de retrouver des niveaux de CO2 inferieurs a 800 ppm.